CG : nf
CT : La ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement et le ministre auprès du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique,
Vu la directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables,
Arrêtent :
Art. 1er.−
Pour l’application des textes transposant la directive 2009/28/CE susvisée :
– l’énergie aérothermique est une énergie emmagasinée sous forme de chaleur dans l’air ambiant ;
– l’énergie géothermique est une énergie emmagasinée sous forme de chaleur sous la surface de la terre solide ;
– l’énergie hydrothermique est une énergie emmagasinée sous forme de chaleur dans les eaux de surface ;
– la consommation finale brute d’énergie correspond aux produits énergétiques fournis à des fins énergétiques à l’industrie, aux transports, aux ménages, aux services, y compris aux services publics, à l’agriculture, à la sylviculture et à la pêche, y compris l’électricité et la chaleur consommées par la branche énergie pour la production d’électricité et de chaleur et les pertes sur les réseaux pour la production et le transport d’électricité et de chaleur.
S : FAO – http://faolex.fao.org/docs/pdf/fra109391.pdf (consulté le 29.06.2014)
N : 1. – énergie (nf) : XVe siècle, au sens de « puissance d’action, efficacité de quelque chose (en parlant d’un remède) ». Emprunté, par l’intermédiaire du bas latin, du grec energeia, « force en action ».
PHYS. Capacité qu’a un corps, un système, de produire un travail.
– hydrothermique (adj) : De «hydro», eau, et terme grec θερμός, chaud, chaleur. Qui a rapport à l’eau et à la chaleur. L’origine hydrothermique de certaines roches.
2. L’hydrothermie est l’ensemble des calories contenues dans l’eau de la nappe phréatique ou toute autre source d’eau souterraine.
S : 1. DAF (consulté le 29.06.2014) ; DTMe (consulté le 29.06.2014) ; LITTRÉ (consulté le 29.06.2014); CNRTL (consulté le 29.06.2014). 2. http://www.ecoinstallation.com/energie-renouvelable/hydrothermie.html (consulté le 29.06.2014).
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